Structure de Bien-Etre Animal (SBEA)

Missions :

• Conseiller sur des questions relatives au bien-être des animaux

• Conseiller sur l'application de la règle des 3R et actualiser les connaissances concernant les développements techniques et scientifiques permettant de les mettre en application

• Établir et réviser les processus opérationnels internes de contrôle, de rapport et de suivi en ce qui concerne le bien-être des animaux hébergés ou utilisés dans l'établissement

• Suivre l'évolution et les résultats de projets en tenant compte des effets sur les animaux utilisés, en recensant les éléments qui contribuent au principe des 3R et en fournissant des conseils en la matière 

• Échanger avec les responsables lors de toute modification, même mineure, d'un projet. Selon la teneur de la modification, l'avis du comité d'éthique et une demande de modification d'autorisation de projet déposée auprès du Ministère de l'Enseignement et de la Recherche seront nécessaires.

• Conseiller sur les programmes de placement

Organisation :

La SBEA de la PHTA est composée :

• du responsable du bien-être animal
• du directeur de la PHTA (disposant d'un niveau Concepteur)
• du vétérinaire de la structure
• des responsables des différentes zones autorisées sous l'agrément de la PHTA par arrêté préfectoral (dont certains disposent d'un niveau Concepteur)

L'ensemble du personnel en charge du soin aux animaux est également convié aux réunions s'il souhaite y participer.

Obligations :

La SBEA de la PHTA essaie de se réunir au minimum 1 fois/an pour un bilan annuel. Lorsque les conditions de service le permettent, une réunion trimestrielle est mise en place.